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EXTRAIT DES STATUTS DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 1 : Dénomination
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination:
Les Amis du Funiculaire de Besançon
ARTICLE 2 : Objet
Cette association a pour objet:
- la restauration du Funiculaire de Bregille à Besançon;
- l'insertion du Funiculaire dans un projet visant à sa réhabilitation;
- la poursuite, l'encouragement et le soutien d'initiatives ponctuelles allant dans le sens de la mise en valeur du Funiculaire (organisation et mise en oeuvre de projets culturels ou de toute nature visant à promouvoir le Funiculaire et son utilisation par le public).
ARTICLE 3 : Adresse
Le siège de l'association est fixé à Besançon (25000) dans le Doubs. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, sous l'autorité du président.
ARTICLE 4 : Durée
La durée de l'association est indéterminée.
ARTICLE 5 : Adhésion
Toute personne morale ou physique, jouissant intégralement de ses droits civils et politiques nationaux, peut devenir membre de l'association. Pour devenir membre, il faut souscrire un bulletin d'adhésion, être agréé par le conseil d'administration et acquitter la cotisation annuelle. La qualité de memebre entraîne, sous peine d'être radié, l'obligation de respecter les dispositions des statuts et du règlement intérieur.
ARTICLE 6: Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Cette cotisation, d'un montant de 10 euros à la création de l'association, sera fixée tous les ans, par le conseil d'administration et ratifiée par l'assemblée générale.
ARTICLE 9: Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil d'administration de 5 à 11 membres, élus pour un an à main levée au cours de l'assemblée générale. Toute personne membre de l'assocaition est éligible. Les élections sont organisées par le conseil d'administration sortant dont les membres sont rééligibles. Les nouvelles candidatures doivent être communiquées au président au moins dix jours avant l'assemblée générale.
En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres en cooptant, parmi les adhérents de l'assocaition, des membres provisoires. Les pouvoirs des membres provisoires prennent fin à l'occasion de la prochaine assemblée générale, qui élira le nouveau conseil d'administration. Cependant, les membres provisoires pourront poser officiellement leurs candidatures à cette occasion selon les règles établies dans les présents statuts.
Les membres actuels du Bureau :
- Monsieur Alexandre Jury, Président
- Monsieur Patrick Dignac, Vice-Président
- Monsieur Michel Rouge, Trésorier
- Monsieur Christophe Gras, Secrétaire
Les membres du Conseil d'Administration
- Monsieur Daniel Orcel
- Monsieur Jean-Bernard Lemoine
- Madame Léa Bottagisi
- Monsieur Gérald Demoulin
- Monsieur Pierre Daguet
- Monsieur Benjamin Goizet